Comment les transporteurs peuvent éviter les verdicts nucléaires

Juil 20, 2022

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Les verdicts nucléaires sont désastreux pour les entreprises de camionnage. Pour bien des transporteurs, une collision grave peut menacer l’entreprise tout entière, même avec une protection d’assurance complète. Les jurys peuvent imposer des pénalités importantes aux transporteurs conformes à la loi et aux réglementations, même lorsque le chauffeur n’est pas responsable de la collision.

Les transporteurs doivent agir pour se protéger d’un verdict nucléaire en priorisant une forte culture de sécurité. Les entreprises de camionnage doivent mettre en place des processus RH, formation, intégration et conformité qui soutiennent leur culture de sécurité. Parallèlement, les caméras de bord et les données de télémétrie permettent de réduire les risques et de s’attaquer immédiatement aux comportements de conduite dangereux.

Les gestionnaires de flotte devraient être encore plus motivés à agir lorsqu’on considère à quel point les verdicts nucléaires ont changé l’industrie.

Comprendre l’impact des verdicts nucléaires sur l’industrie du camionnage

Les accidents ont toujours des répercussions négatives sur les flottes de camions. Le nombre croissant de condamnations importantes au cours des dix dernières années complique la donne pour les transporteurs et souligne la nécessité de renforcer la stratégie d’atténuation des risques pour éviter un verdict nucléaire.

Voici un bref aperçu des répercussions de verdicts nucléaires sur l’industrie du camionnage :

  • Les verdicts nucléaires font augmenter les taux d’assurance dans l’ensemble du secteur;
  • Certains transporteurs ne parviennent pas à souscrire une assurance et risquent donc la fermeture;
  • Les verdicts dépassent 10 millions $; dans un cas, les dommages accordés s’élevaient à plus d’un milliard $;
  • Les verdicts nucléaires affectent l’industrie du camionnage de façon disproportionnée;
  • Les avocats utilisent des tactiques comme la « stratégie du reptile » pour gagner lorsque le chauffeur ou la chauffeuse n’est pas responsable de la collision;
  • La taille moyenne des condamnations est passée de 2,3 millions $ à plus de 22 millions $.

Les propriétaires et les gestionnaires de flotte doivent avoir une stratégie de gestion des risques en place pour empêcher un verdict nucléaire de tomber, et cela commence par une culture de sécurité solide.

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Une culture de sécurité solide permet d’atténuer les risques

Les caméras de bord et les données de télémétrie du véhicule sont critiques pour se défendre d’un verdict nucléaire, puisqu’ils fournissent des preuves irréfutables qui disculpent le chauffeur. Une culture de sécurité solide permet de réduire les chances qu’une collision survienne : la prévention vaut plus que toute police d’assurance. Les coûts d’assurance augmentent et la police moyenne ne couvre pas un verdict important.

Investissez dans vos programmes de formation et recrutez des chauffeurs et chauffeuses sécuritaires. Créez des politiques RH qui exigent que vos chauffeurs et chauffeuses aient un minimum d’expérience pertinente, un dossier impeccable et tous les permis et certifications nécessaires pour le poste. Vos processus d’intégration doivent comprendre une formation de sécurité approfondie pour les nouveaux employés. La formation continue, comme la formation de rattrapage, renforce encore plus la conduite sécuritaire et la conformité réglementaire.

Si vous embauchez un chauffeur ou une chauffeuse qui ne répond pas à tous ces critères, documentez la raison de son embauche, ainsi que la formation et le mentorat offerts pour l’aider à développer ses compétences. Les avocats peuvent s’en prendre aux transporteurs pour l’absence de documentation, ce qui augmente le risque d’une condamnation importante.

En fait, les entreprises devraient documenter tous les processus d’embauche, d’intégration, de formation et disciplinaires, y compris une politique de sécurité formelle qui présente les attentes par écrit. Si un accident grave survient et que la cause est portée devant les tribunaux, un historique bien établi de processus RH axés sur la sécurité peut démontrer que vous n’êtes pas un transporteur négligent aux pratiques RH risquées qui n’offre pas suffisamment de formation.

En 2021, la National Highway Traffic Safety Administration (NHTSA) a rapporté une augmentation de 10,5 % des accidents de la route mortels par rapport à l’année précédente. Les comportements de conduite à risque sont l’une des causes principales. Une culture de sécurité forte réduit les comportements dangereux et les technologies comme la télémétrie du véhicule et les caméras de bord peuvent démontrer la sécurité opérationnelle de votre flotte et de chacun de vos chauffeurs et chauffeuses.

Réduire les risques à l’aide de caméras et de données de télémétrie du camion

Si un accident grave survient, les séquences vidéo et les données de télémétrie du camion peuvent disculper une entreprise de camionnage. Les séquences de la caméra de bord et la télémétrie fournissent des preuves irréfutables qui permettent de se défendre contre de fausses allégations et de faire rejeter la cause par le juge avant même la tenue du procès. Les caméras de bord et la télémétrie peuvent aider à régler un dossier rapidement et à réduire le montant de la réclamation en cas de responsabilité.

La combinaison des séquences vidéo de la caméra de bord et de la télémétrie réduit le risque de verdict nucléaire en jumelant l’information visuelle et les données concrètes. Sans la télémétrie du camion, un avocat peut soutenir que la caméra de bord ne révèle pas tout. La télémétrie renforce la preuve vidéo en fournissant des données sur la vitesse, le freinage, la direction et d’autres détails qui n’apparaissent pas dans la séquence vidéo.

La vidéo et les données de télémétrie du camion soutiennent également la formation des chauffeurs et une culture de sécurité forte. Les transporteurs se servent de la télématique pour créer des alertes automatiques dès qu’un événement dangereux survient, comme un freinage brusque, un excès de vitesse ou un virage soudain. Les gestionnaires de sécurité et les formateurs devraient revoir les séquences vidéo avec les chauffeurs et chauffeuses et les coacher pour renforcer les comportements sécuritaires. Parfois, les vidéos peuvent également servir à former toute l’équipe de conduite.

La conformité, la clé pour éviter un verdict nucléaire

Un verdict nucléaire peut tomber même lorsque le chauffeur ou la chauffeuse n’est pas en cause. Lorsqu’une entreprise est non conforme en matière d’heures de service ou d’une autre réglementation, un avocat peut affirmer que le camion n’aurait pas dû prendre la route de toute façon.

Certains fournisseurs de caméras de bord et de télémétrie n’offrent pas de dispositifs de consignation électronique (DCE), ce qui augmente le risque de non-conformité sur le plan des heures de service. Une solution clé en main qui jumelle un DCE certifié, la télémétrie, une caméra de bord et une caméra orientée cabine permet aux chauffeurs de travailler en toute conformité, tout en réduisant le risque de verdict nucléaire.

Dans un dossier au verdict nucléaire, une camionnette a traversé un terre-plein gazonné pour aboutir en sens inverse, où il est entré en collision avec un semi-remorque. Le jury a tout de même rendu un verdict nucléaire, malgré le fait que le chauffeur circulait à 20 mi/h sous la limite, avait freiné à temps et conduisait de façon conforme et sécuritaire. Les avocats dans ce dossier ont utilisé la « stratégie du reptile » pour influencer la décision du jury.

Les gestionnaires de flotte et de sécurité doivent recueillir les preuves et collaborer avec les assureurs pour monter un dossier solide qui empêche le verdict nucléaire. La documentation des processus RH, sécurité, intégration et formation contribuent à présenter un dossier incontestable que les avocats ne peuvent attaquer. Les vidéos de la caméra de bord et la télémétrie du véhicule sont des preuves irréfutables qui disculpent le chauffeur ou la chauffeuse.

ISAAC sait que les conséquences d’une panne de DCE peuvent être extrêmement graves, particulièrement en cas de collision tragique. Les DCE doivent être parfaitement fonctionnels et utilisés dans les règles de l’art pour éviter de sérieux problèmes de conformité.

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À propos de l'auteur

Mélanie Simard

Directrice de la conformité, du service client et du soutien technique, ISAAC Instruments

Melanie Simard est Directrice de la conformité, du service client et du soutien technique chez ISAAC. Elle réunit ces trois équipes pour assurer aux clients d’ISAAC le meilleur service et soutien qui soit, et pour démystifier toutes questions sur la conformité réglementaire. Ce sujet la passionne, et elle sait parfaitement de quel soutien les utilisateurs d’ISAAC ont besoin, puisqu’elle a joué ce rôle avant de rejoindre l’équipe d’ISAAC. Avec plus de 20 ans dans l’industrie, Mélanie a une expérience de terrain comme chauffeuse, répartitrice, responsable de la conformité, et même comme utilisatrice de la solution ISAAC! L’ADN du camionnage qui l’habite est donc un précieux atout tant pour ISAAC que pour ses clients.

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