Un moyen pratique de rester en conformité sans DCE
Dans le monde du transport routier, l’exemption pour les trajets de courte distance offre aux chauffeurs et aux transporteurs locaux un moyen pratique et efficace de rester en conformité sans devoir répondre aux exigences de dispositif de consignation électronique (DCE) imposées par la réglementation fédérale. Pour les spécialistes de la conformité et les gestionnaires de flotte, il est important de comprendre cette exemption afin d’optimiser les opérations tout en respectant les normes de sécurité.
Qu’est-ce que l’exemption pour le transport de courte distance?
L’exemption pour le transport de courte distance, telle que définie par les réglementations américaine et canadienne sur les heures de service (HOS), permet aux chauffeurs éligibles de travailler sans tenir de fiches journalières détaillées ni utiliser de DCE. Les chauffeurs peuvent plutôt utiliser des feuilles de temps, pourvu qu’ils remplissent des conditions spécifiques.
Qui est éligible?
Les règles américaines et canadiennes diffèrent en matière de conditions à remplir pour profiter de l’exemption pour le transport de courte distance. Voici une comparaison entre les deux.
Réglementation américaine
Pour avoir droit à l’exemption pour transport de courte distance selon la réglementation américaine, un chauffeur doit :
- opérer dans un rayon de 150 miles aériens de son terminal d’attache
- commencer et terminer son quart de travail au même endroit
- maintenir une période de service maximale de 14 heures
- maintenir un maximum de 11 heures de conduite
- prendre au moins 10 heures de repos consécutives entre les périodes de travail
Réglementation canadienne
Pour avoir droit à l’exemption pour transport de courte distance selon la réglementation canadienne, un chauffeur doit :
- travailler dans un rayon de 160 km autour de son terminal d’attache
- commencer et terminer son quart de travail au même endroit
- prendre au moins 8 heures de repos consécutives entre les périodes de travail
- respecter toutes les autres règles HdS canadiennes du règlement fédéral sur les heures de service des chauffeurs de véhicules utilitaires, y compris les limites journalières, les limites de quarts de travail et les limites de cycles
- conduire moins de 13 heures par quart de travail et par jour
- s’abstenir de conduire après avoir accumulé 14 heures de service au cours d’une journée et dans un quart de travail
- prendre congé dans les 16 heures suivant le début d’une journée et d’un quart de travail
Cette exemption est destinée aux opérations locales et de routine — pensez aux opérations de camionnage locales telles que les livraisons de proximité, les transporteurs régionaux et les transporteurs de services.
Principaux avantages
- Dispense un chauffeur de se conformer aux exigences des DCE : les chauffeurs peuvent utiliser des feuilles de temps papier ou d’autres systèmes de suivi du temps au lieu de fiches journalières électroniques avec des carnets de bord détaillés pour consigner les heures de travail.
- Simplifie la tenue des registres : les transporteurs ne doivent conserver que les relevés de temps de base pendant six mois. Voir la réglementation américaine et la réglementation canadienne.
- Améliore l’efficacité opérationnelle : simplifie le processus de consignation des heures et permet aux chauffeurs de se concentrer sur leurs itinéraires.
Conclusion
L’exemption pour les trajets de courte distance est une option utile pour les transporteurs dont les activités remplissent les conditions requises. Elle offre une approche simplifiée de la conformité pour les chauffeurs locaux, mais n’est pas sans contraintes.
Les transporteurs doivent s’assurer que les chauffeurs restent dans un rayon de 150 miles aériens (aux États-Unis) ou de 160 km (au Canada), qu’ils ne dépassent pas les limites locales des HdS et qu’ils tiennent des relevés de temps précis. Tout manquement à ces exigences peut entraîner la privation de l’exemption et des sanctions potentielles.
Par conséquent, même lorsque les DCE ne sont pas obligatoires, nous recommandons d’utiliser la tablette intuitive d’ISAAC pour enregistrer le temps de conduite et générer automatiquement des registres conformes. Cela évite d’avoir recours à des fiches journalières ou feuilles de temps en papier, réduit les tâches manuelles et diminue le risque d’erreur. L’interface de la tablette est facile à utiliser, avec un minimum de touches à l’écran. Vous profitez ainsi du meilleur des deux mondes : des enregistrements précis et conformes sans la charge administrative.
Pour les équipes responsables de la conformité, cette exemption, combinée à l’utilisation de la plateforme d’ISAAC, peut simplifier les processus tout en maintenant le transporteur en conformité, en particulier dans les milieux où les camions retournent souvent au terminal.
